Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Lignes directrices en hygiène et salubrité – Analyse et concertation
Rapport

Dernière modification : 07 juin 2006
No. 06-602-01, ISBN 2-550-46771-X (version PDF)

Lignes directrices et formulaires relatifs à l'appel à projets du Programme sur l'usage et les dépendances aux substances (PUDS) de novembre 2023
Formulaire, Orientations ministérielles

Dernière modification : 09 mai 2024
No. 24-804-01W, 23-804-03W, 23-804-05W, ISBN 978-2-550-97572-4 (version PDF)

Lignes directrices permettant d'établir un régime particulier de protection de la jeunesse pour les Autochtones
Guide

Dernière modification : 24 mars 2016
No. 15-838-01F, ISBN 978-2-550-70531-4 (version PDF)

Lignes directrices pour l'implantation de mesures de soutien dans la communauté en santé mentale
Guide

Dernière modification : 13 décembre 2002
No. 02-844-03, ISBN 2-550-40034-8

Lignes directrices pour la réalisation des évaluations du risque toxicologique pour la santé humaine
Orientations ministérielles

Dernière modification : 18 septembre 2002
No. 02-227-02, ISBN 2-550-39389-9 (version PDF)

Lignes directrices pour les services alimentaires
Guide

Dernière modification : 29 septembre 2017
No. 17-289-01W, ISBN 978-2-550-78896-6 (version PDF)

Lignes directrices sur la prise en charge des demandes de services de procréation médicalement assistée impliquant une grossesse pour autrui - Mars 2024
Guide

Dernière modification : 06 mars 2024
No. 23-937-01W, ISBN 978-2-550-97107-8 (version PDF)

Lignes directrices sur la santé et le bien-être des personnes de la diversité sexuelle et des genres
Guide

Dernière modification : 25 avril 2023
No. 23-302-01W, ISBN 978-2-550-94523-9 (version PDF)

Lignes directrices sur le repérage des aînés en perte d'autonomie
Guide

Dernière modification : 31 août 2022
No. 22-830-30W, ISBN 978-2-550-88292-3 (version PDF)

Liste de correspondance entre les territoires sociosanitaires de 2014 et de 2015
Statistiques et données

Dernière modification : 14 novembre 2016
No. 15-10-2_Correspondance_Territoires

Liste de produits nutritionnels thérapeutiques couverts par le programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires - Juin 2023
Guide

Dernière modification : 27 juin 2023
No. 23-923-01WF, ISBN 978-2-550-95085-1 (version PDF)

Liste des acides aminés couverts par le Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires - Janvier 2023
Guide

Dernière modification : 25 janvier 2023
No. 22-923-03W, ISBN 978-2-550-93824-8 (version PDF)

Liste des codes et noms des CLSC
Statistiques et données

Dernière modification : 03 avril 2024
No. 14-04-01_CLSC_liste_codes

Liste des codes et noms des RTS et CISSS/CIUSSS
Statistiques et données

Dernière modification : 03 avril 2024
No. 14-04-24_Liste_des_noms_et_codes

Liste des maladies admissibles au Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires – Mars 2023
Guide

Dernière modification : 07 mars 2023
No. 22-923-04W, ISBN 978-2-550-94122-4 (version PDF)

Localisation des tumeurs du sein non palpables à l'aide d'un grain d'iode 125 - Guide à l'intention des établissements de santé
Guide

Dernière modification : 07 août 2017
No. 17-902-13W, ISBN 978-2-550-79191-1 (version PDF)

Loi de l'effet - Affiche
Affiche

Dernière modification : 28 avril 2022
No. 22-804-01F

Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents - Les adolescents contrevenants
Brochure

Dernière modification : 09 février 2016
No. 23-820-01F, ISBN 978-2-550-74514-3 (version PDF)

Lunchs de toutes les couleurs
Dépliant

Dernière modification : 17 décembre 2015
No. 15-289-05F