Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Fonds d'innovation Propulsion santé - Guide d'appel à projets et formulaire d'intention
Guide

Dernière modification : 03 octobre 2023
Auteur : MSSS
No. 23-741-02W, ISBN 978-2-550-95891-8 (version PDF)

Formation de base en allaitement maternel
Guide

Dernière modification : 03 octobre 2008
Auteur : MSSS
No. formation_allaitement, ISBN 978-2-550-53598-0 (version PDF)

Formations en interculturel - État de la situation dans le réseau de la santé et des services sociaux du Québec
Rapport

Dernière modification : 11 août 2023
Auteur : Comité provincial pour la prestation des services de santé et des services sociaux aux personnes issues des communautés ethnoculturelles
No. 22-406-01W, ISBN 978-2-550-92984-0 (version PDF)

Formulaire de création ou de modification d'une organisation subventionnée au SBF-R et adhésion au dépôt direct
Formulaire

Dernière modification : 07 mars 2018
Auteur : MSSS
No. 21-950-01W

Formulaire de déclaration d'un cas symptomatique non-identifié par le Programme québécois de dépistage néonatal sanguin
Formulaire

Dernière modification : 28 avril 2025
Auteur : MSSS
No. 24-918-38W

Formulaire de demande d'ajout d'un ou de plusieurs gènes dans un panel déjà présent au Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale
Formulaire

Dernière modification : 05 juillet 2018
Auteur : MSSS
No. DBBM-03

Formulaire de demande d'ajout d'une nouvelle analyse de biologie médicale – Évaluation de la pertinence – Phase I
Formulaire

Dernière modification : 05 juillet 2018
Auteur : MSSS
No. DBBM-01

Formulaire de demande d'ajout d'une nouvelle analyse de biologie médicale – Évaluation de la validité analytique – Phase II
Formulaire

Dernière modification : 05 juillet 2018
Auteur : MSSS
No. DBBM-04

Formulaire de demande d'évaluation de produits immunisants en cas de bris de la chaîne de froid
Formulaire

Dernière modification : 23 juillet 2015
Auteur : MSSS
No. 14-278-29W

Formulaire de demande de modification de permis pour un centre de procréation assistée (CPA)
Formulaire

Dernière modification : 22 septembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-937-02W

Formulaire de demande de statut de porteur d'une anomalie de l'hémoglobine
Formulaire

Dernière modification : 28 avril 2025
Auteur : MSSS
No. 24-918-18W

Formulaire de demande ou de renouvellement de permis pour un centre de procréation assistée (CPA)
Formulaire

Dernière modification : 22 septembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-937-01W

Formulaire de refus ou d'annulation de refus – Registre de vaccination du Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 juillet 2023
Auteur : MSSS
No. 23-278-11WF

Formulaire de refus ou de modification du refus - Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 mai 2022
Auteur : MSSS
No. 22-715-01WF

Formulaire de signalement - Demande d'évaluation du risque de rage d'un animal domestique mordeur
Formulaire

Dernière modification : 29 avril 2024
Auteur : MSSS
No. 24-277-01W

Formulaire Demande de référence : Dépistage du cancer du poumon
Formulaire

Dernière modification : 03 décembre 2021
Auteur : IUCPQ
No. 21-902-23W

Formulaires – Programme d'indemnisation des victimes d'une vaccination
Formulaire

Dernière modification : 16 décembre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-form-indemnisation

Formulaires de demande d'indemnisation – Régime d'indemnisation des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec
Formulaire

Dernière modification : 14 août 2012
Auteur : MSSS
No. form-hema

Fruits et légumes en vedette – Rapport complet de l'évaluation 2009-2010
Rapport

Dernière modification : 18 juillet 2011
Auteur : MSSS
No. 11-293-01F, ISBN 978-2-550-62113-3 (version PDF)

Fruits et légumes en vedette – Résumé du rapport de l'évaluation 2009-2010
Rapport

Dernière modification : 18 juillet 2011
Auteur : MSSS
No. 11-293-02F, ISBN 978-2-550-62115-7 (version PDF)