Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

Pour les consulter :

Rechercher une publication


Toutes les publications

2312 publications. Choisir un nouveau critère de consultation

Trier par : Date Trier par  date décroissante Trier par  date croissante    Titre Trier par  titre décroissant Trier par  titre croissant

Image de la couverture du document.

Cadre de référence pour soutenir la collaboration entre les centres de santé et de services sociaux (CSSS) et les collèges publics du Québec
Cadre de référence

Dernière modification : 08 novembre 2010
No. 99-6580, ISBN 978-2-550-59479-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence pour une pratique rigoureuse de l'intervention en réadaptation auprès des enfants, des jeunes et de leurs parents en CSSS et en CJ
Cadre de référence

Dernière modification : 21 novembre 2013
No. 13-839-02W, ISBN 978-2-550-69241-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence relatif aux comités des usagers et aux comités de résidents
Cadre de référence

Dernière modification : 25 septembre 2018
No. 17-740-01W, ISBN 978-2-550-80097-2 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence Suivi intensif dans le milieu (SIM)
Cadre de référence

Dernière modification : 26 août 2024
No. 24-914-25W, ISBN 978-2-550-98414-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence sur l'accompagnement parental - Programme d'évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
Cadre de référence

Dernière modification : 07 août 2020
No. 19-929-02W, ISBN 978-2-550-81855-7 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence sur le développement des compétences en soins palliatifs et de fin de vie
Cadre de référence

Dernière modification : 22 février 2016
No. 15-828-23W, ISBN 978-2-550-74840-3 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence sur le mécanisme d'accès en santé mentale
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2022
No. 22-914-27W, ISBN 978-2-550-93538-4 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social - Une action intersectorielle des réseaux de la santé et des services sociaux et de l'habitation
Cadre de référence

Dernière modification : 07 novembre 2007
No. 07-845-01, ISBN 978-2-550-50795-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social et communautaire
Cadre de référence

Dernière modification : 05 mai 2022
No. 22-704-02W, ISBN 978-2-550-91837-0 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence sur le soutien et la réintégration au travail : vers une approche axée sur la collaboration
Cadre de référence

Dernière modification : 14 août 2017
No. 17-529-01W, ISBN 978-2-550-78687-0 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre de référence sur les rôles et responsabilités des directions de santé publique en matière de surveillance et de protection de la santé de la population
Cadre de référence

Dernière modification : 02 septembre 2008
No. 08-209-07F, ISBN 978-2-550-53673-4 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif - Programme d'aide à la modernisation des installations de certaines résidences privées pour aînés
Cadre de référence

Dernière modification : 28 octobre 2024
No. 24-843-04W, ISBN 978-2-550-98992-9 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif - Système d'information sur la clientèle et les services des CLSC (I-CLSC)
Guide

Dernière modification : 02 décembre 2022
No. 22-855-01W, ISBN 978-2-550-93512-4 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif de développement des pratiques préhospitalières et parahospitalières régionales
Cadre de référence

Dernière modification : 28 mars 2024
No. 22-929-12W, 22-929-14W, ISBN 978-2-550-93269-7 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif du fichier des décès – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 23 juin 2022
No. 21-202-02W, ISBN 978-2-550-89972-3 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif du fichier des naissances – K29
Cadre de référence

Dernière modification : 20 mars 2024
No. 23-202-07W, ISBN 978-2-550-97143-6 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes communautaires – Avril 2023
Cadre de référence, Questions et réponses

Dernière modification : 26 juillet 2023
No. 22-823-02W, 23-823-02W, ISBN 978-2-550-94276-4, 978-2-550-95264-0 (version PDF)

Image de la couverture du document.

Cadre normatif du système d'information du Registre des traumatismes du Québec (SIRTQ) - Version 5.0 - Juin 2024
Cadre de référence

Dernière modification : 24 octobre 2024
No. 24-912-03W, ISBN 978-2-550-98977-6 (version PDF)