Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 24 février 2011
No. 10-830-03W, ISBN 978-2-550-60945-2 (version PDF)

Application de scellant dentaire à l'école - Feuillet d'information à l'intention des parents
Feuillet

Dernière modification : 10 septembre 2020
No. 20-231-06F

Appel à la vigilance - Infection gonococcique : émergence de souches non sensibles à la céfixime
Avis de santé publique

Dernière modification : 27 octobre 2020
No. 20-avis-sp-gonorrhee

Antibiorésistance : une lutte concertée
Feuillet

Dernière modification : 22 juin 2022
No. 22-297-03W

Annexe à la circulaire 2013-026 (04.02.18.02) - Cadre de gestion de la certification de l'homologation des produits et services technologiques
Guide

Dernière modification : 21 juin 2024
No. 24-715-21W, ISBN 978-2-550-97479-6 (version PDF)

Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et services en cancérologie au Québec
Rapport

Dernière modification : 20 janvier 2021
No. 20-210-378W, ISBN 978-2-550-88379-1 (version PDF)

Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et les services en cancérologie au Québec - Résultats couvrant la première année de la pandémie
Rapport

Dernière modification : 21 octobre 2021
No. 21-210-132W, ISBN 978-2-550-90330-7 (version PDF)

Analyse des cas d'infection génitale à chlamydia trachomatis, de gonorrhée, d'hépatite B et de syhilis déclarés au Québec par année civile 1997-2001- Collection analyses et surveillance - 25
Rapport

Dernière modification : 25 mai 2003
No. 03-311-01, ISBN 2-550-40750-4 (version PDF)

Analyse des besoins au regard de la prévention du suicide dans les centres de santé et de services sociaux
Rapport

Dernière modification : 24 septembre 2010
No. 10-247-01F

Analyse d'impact règlementaire – Projet de loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2015
No. 15-612-01W, ISBN 978-2-550-72805-4 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant diverses dispositions dans le domaine de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2016
No. 16-010-01W

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant certaines dispositions relatives à l'organisation clinique et à la gestion des établissements de santé et de services sociaux
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2016
No. 16-010-02W

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les frais exigibles par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux pour l'évaluation scientifique d'un médicament, d'un produit sanguin stable ou d'une technologie à des fins d'inscription
Rapport

Dernière modification : 22 mars 2021
No. 20-922-03W

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur le Comité provincial pour la prestation des services de santé et des services sociaux en langue anglaise
Rapport

Dernière modification : 19 juillet 2017
No. 17-406-01W

Analyse d'impact réglementaire - Règlement d'application de la Loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 09 mai 2018
No. 18-612-01W

Analyse d'impact réglementaire - Règlement d'application de la Loi concernant le partage de certains renseignements de santé
Rapport

Dernière modification : 27 juin 2018
No. 18-715-04W

Analyse d'impact réglementaire - Règlement abolissant les frais accessoires liés à la dispensation des services assurés et régissant les frais de transport des échantillons biologiques
Rapport

Dernière modification : 11 janvier 2017
No. 16-924-07W, 16-924-13W, ISBN 978-2-550-77464-8 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur la certification des résidences privées pour aînés
Rapport

Dernière modification : 21 mars 2018
No. 17-843-07W

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement déterminant d'autres catégories de cannabis et certaines normes relatives à la composition et aux caractéristiques du cannabis
Rapport

Dernière modification : 24 juillet 2019
No. 19-236-05W

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à renforcer la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 05 mai 2015
No. 15-006-03W, ISBN 978-2-550-73070-5 (version PDF)