Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Boîte à outils d'évaluation des ressources communautaires ou privées offrant de l'hébergement en dépendance
Guide

Dernière modification : 23 février 2017
No. 16-804-07W, ISBN 978-2-550-73897-8 (version PDF)

Bilan interministériel de l'implantation de l'Entente multisectorielle relative aux enfants victimes d'abus sexuels, de mauvais traitements physiques ou d'une absence de soins menaçant leur santé physique
Rapport

Dernière modification : 11 janvier 2008
No. 07-807-01F, ISBN 978-2-550-51375-9 (version PDF)

Bilan et perspective 2002-2007 — À la frontière des responsabilités des ministères publics : l'application de l'article 54 de la Loi sur la santé publique
Rapport

Dernière modification : 13 janvier 2009
No. 08-245-02F, ISBN 978-2-550-54672-6 (version PDF)

Bilan détaillé et évaluation critique des résultats du Fonds de soutien aux proches aidants - Du 1^er avril 2009 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 31 mars 2022
No. 21-835-09W, ISBN 978-2-550-91062-6 (version PDF)

Bilan des projets d'intervention et d'évaluation auprès des hommes en situation de vulnérabilité. Projets liés à la cible Intervention préventive et risques suicidaires du Plan d'action en santé mentale 2005-2010 – La force des liens.
Rapport

Dernière modification : 12 mars 2012
No. 11-729-01, ISBN 978-2-550-64015-8 (version PDF)

Bilan des progrès accomplis à l'égard de l'entente bilatérale intervenue à l'issue de la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des premiers ministres sur la santé de septembre 2004
Rapport

Dernière modification : 21 octobre 2005
No. 05-720-01F, ISBN 2-550-45631-9 (version PDF)

Bilan des orientations ministérielles en déficience physique et actions structurantes pour le programme-services en déficience physique
Rapport

Dernière modification : 08 novembre 2016
No. 16-824-04W, ISBN 978-2-550-76962-0 (version PDF)

Bilan des orientations ministérielles en déficience intellectuelle et actions structurantes pour le programme-services en déficience intellectuelle et en trouble du spectre de l'autisme
Rapport

Dernière modification : 08 novembre 2016
No. 16-824-05W, ISBN 978-2-550-76963-7 (version PDF)

Bilan des actions régionales mises en œuvre dans le cadre des Priorités d'action gouvernementale pour la santé et le mieux-être des hommes (2009-2014)
Rapport

Dernière modification : 28 juillet 2015
No. 15-729-01W, ISBN 978-2-550-73058-3 (version PDF)

Bilan de santé publique sur les algues bleu-vert, de 2006 à 2012
Rapport

Dernière modification : 21 août 2014
No. 13-290-02W, ISBN 978-2-550-70602-1 (version PDF)

Bilan de la Politique de Périnatalité de 1993 - Document de soutien au renouvellement de la Politique de Périnatalité
Rapport

Dernière modification : 21 août 2007
No. 07-726-01F, ISBN 978-2-550-50103-9 (version PDF)

Bilan de la mise en œuvre du Plan d'action gouvernemental 2004-2009 en matière de violence conjugale
Rapport

Dernière modification : 21 avril 2011
No. bilanViolenceConj04-09, ISBN 978-2-550-61635-1 (version PDF)

Bilan de la mise en œuvre des politiques alimentaires dans les établissements du réseau de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2015
No. 15-289-02W, ISBN 978-2-550-73642-4 (version PDF)

Bilan de la mise en oeuvre (2005-2007) du plan d'action Un geste porteur d'avenir concernant les services aux personnes présentant un trouble envahissant du développement, à leurs familles et à leurs proches
Rapport

Dernière modification : 05 octobre 2009
No. 09-724-01, ISBN 978-5-550-57225-1 (version PDF)

Bilan de la Direction générale de la santé publique de la vaccination contre la grippe pandémique A(H1N1) du 22 octobre au 18 décembre 2009
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2011
No. 11-220-02W, ISBN 978-2-550-62481-3 (version PDF)

Bilan de l'implantation du Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012 Investir pour l'avenir, du 23 octobre 2006 au 31 mars 2008
Rapport

Dernière modification : 12 août 2009
No. 09-289-01, ISBN 978-2-550-55984-9 (version PDF)

Bilan de l'implantation du Plan d'action du 1er avril 2009 au 31 décembre 2012 - Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012 - Investir pour l'avenir
Rapport

Dernière modification : 19 décembre 2014
No. 14-289-04W, ISBN 978-2-550-71678-5 (version PDF)

Bilan de l'implantation du Plan d'action du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 - Plan d'action gouvernemental de promotion des saines habitudes de vie et de prévention des problèmes reliés au poids 2006-2012 - Investir pour l'avenir
Rapport

Dernière modification : 19 décembre 2014
No. 14-289-03W, ISBN 978-2-550-71677-8 (version PDF)

Bilan d'implantation de la politique de santé mentale
Rapport

Dernière modification : 14 avril 1999
No. 96-737

Bilan annuel 2011-2012 du Plan d'action 2011-2014 pour l'intégration scolaire, professionnelle et sociale des personnes handicapées du ministère de la Santé et des Services sociaux
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2012
No. 12-824-01W, ISBN 978-2-550-66637-0 (version PDF)