Ministère de la Santé et des Services sociaux

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Cadre normatif du système d'information du Registre des traumatismes du Québec (SIRTQ) - Version 5.1 - Avril 2025
Cadre de référence

Dernière modification : 20 juin 2025
Auteur : MSSS
No. 25-912-01W, ISBN 978-2-555-01538-8 (version PDF)

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Programme national d'intégration clinique – Guide aux nouveaux diplômés
Guide

Dernière modification : 23 mai 2025
Auteur : MSSS et Santé Québec
No. 23-929-22W, ISBN 978-2-550-96603-6 (version PDF)

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Guide technique pour les médecins et les infirmières praticiennes spécialisées - Retirer une demande anticipée d'aide médicale à mourir - Mai 2025
Guide

Dernière modification : 23 mai 2025
Auteur : Santé Québec
No. 25-DAAMM_Retirer, ISBN 978-2-555-01251-6 (version PDF)

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Guide technique pour les médecins et les infirmières praticiennes spécialisées - Formuler une demande anticipée d'aide médicale à mourir - Mai 2025
Guide

Dernière modification : 23 mai 2025
Auteur : Santé Québec
No. 25-DAAMM_Formuler, ISBN 978-2-555-01250-9 (version PDF)

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Prévention et contrôle des infections dans les services de garde et écoles du Québec - Guide d'intervention édition 2015 - mise à jour de certaines sections en 2023, 2024 et 2025
Guide

Dernière modification : 15 avril 2025
Auteur : MSSS
No. 14-284-02W, 23-284-01W, ISBN 978-2-550-66891-6 (version PDF)

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Rapport 2023-2024 sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services sociaux au Québec
Rapport

Dernière modification : 05 mars 2025
Auteur : MSSS
No. 24-735-01W, ISBN 978-2-550-96461-2 (version PDF)

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Cadre normatif pour la gestion de l'identification de l'usager (GIU)
Cadre de référence

Dernière modification : 01 octobre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-715-08W, ISBN 978-2-550-97456-7 (version PDF)

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Politique sur la certification des dossiers médicaux électroniques (DMÉ)
Politique

Dernière modification : 22 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-715-20W, ISBN 978-2-550-97482-6 (version PDF)

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Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-15W, 24-830-16W, ISBN 978-2-550-97522-9 (version PDF)

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Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 1 : Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés - Appel de projets 2024-2025
Guide, Formulaire

Dernière modification : 08 mai 2024
Auteur : MSSS
No. 24-830-13W, 24-830-14W, ISBN 978-2-550-97521-2 (version PDF)

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Rapport 2022-2023 sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services sociaux au Québec
Rapport

Dernière modification : 28 mars 2024
Auteur : MSSS
No. 23-735-01W, ISBN 978-2-550-97083-5 (version PDF)

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Trousse à l'intention de l'entreprise privée qui réalise de la recherche clinique à titre de promoteur
Guide

Dernière modification : 23 février 2024
Auteur : MSSS
No. 23-727-01WF

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Formulaire de refus ou d'annulation de refus – Registre de vaccination du Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 juillet 2023
Auteur : MSSS
No. 23-278-11WF

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Rapport 2021-2022 sur les incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services sociaux au Québec
Rapport

Dernière modification : 16 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 22-735-01W, ISBN 978-2-550-94022-7 (version PDF)

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Cadre de référence du registre national des incidents et accidents survenus lors de la prestation de soins de santé et de services (RNIASSSS)
Cadre de référence

Dernière modification : 22 mars 2022
Auteur : MSSS
No. 21-735-02W, ISBN 978-2-550-91144-9 (version PDF)

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Registre québécois du cancer : Données sur l'incidence du cancer au Québec en 2013 et principaux changements
Rapport

Dernière modification : 09 décembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-902-24W, ISBN 978-2-550-84686-4 (version PDF)

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Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés - Volet 2 : Soutien à la mise en œuvre de plans d'action en faveur des aînés - Édition 2021-2022
Guide, Formulaire

Dernière modification : 17 mai 2021
Auteur : MSSS
No. 21-830-03W, ISBN 978-2-550-89070-6 (version PDF)

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Registre québécois du cancer - Incidence du cancer au Québec pour l'année 2012 : Données préliminaires et considérations méthodologiques
Rapport

Dernière modification : 18 janvier 2021
Auteur : MSSS
No. 20-902-11W, ISBN 978-2-550-88369-2 (version PDF)