Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Algorithme et guide d'interprétation des critères d'admissibilité aux services assurés de tests génétiques préimplantatoires - Mars 2024
Guide

Dernière modification : 06 mars 2024
Auteur : MSSS
No. 23-937-02W, ISBN 978-2-550-97106-1 (version PDF)

Améliorer l'accès, la qualité et la continuité des services de proximité - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 08 juin 2023
Auteur : MSSS
No. 23-803-02W, ISBN 978-2-550-91826-4 (version PDF)

Améliorer la prévention des chutes et des incidents et accidents liés à la médication : de la stratégie à l'action - Volet : chutes
Rapport

Dernière modification : 31 octobre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-735-02W, ISBN 978-2-550-71659-4 (version PDF)

Améliorer la prévention des chutes et des incidents et accidents liés à la médication : de la stratégie à l'action - Volet : incidents et accidents liés à la médication
Rapport

Dernière modification : 31 octobre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-735-03W, ISBN 978-2-550-71660-0 (version PDF)

Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement : réflexions pour guider les pratiques
Rapport

Dernière modification : 01 mars 2021
Auteur : CNEV
No. 20-830-42W, ISBN 978-2-550-88652-5 / 978-2-550-88653-2 (version PDF)

Analgésie péridurale pendant le travail et l'accouchement - Guide pour contrer les difficultés d'approvisionnement en cathéters
Guide

Dernière modification : 06 octobre 2022
Auteur : MSSS
No. 22-858-02W, ISBN 978-2-550-93024-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Abolition pour trois ans du plafond de 15 % applicable aux allocations professionnelles versées par des fabricants de médicaments génériques aux pharmaciens propriétaires
Rapport

Dernière modification : 23 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-02, ISBN 978-2-550-74748-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Inclusion des nouvelles activités professionnelles en pharmacie aux garanties du Régime général d'assurance médicaments
Rapport

Dernière modification : 23 juin 2015
Auteur : MSSS
No. 15-739-01W, ISBN 978-2-550-73467-3 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Loi visant à réduire le coût de certains médicaments couverts par le Régime général d'assurance médicaments en permettant le recours à une procédure d'appel d'offres
Rapport

Dernière modification : 24 novembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-728-01W, ISBN 978-2-550-74524-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Modifications apportées au Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité et les normes d'exploitation d'une résidence privée pour aînés afin d'accorder une prolongation de certaines clauses transitoires
Rapport

Dernière modification : 09 juillet 2014
Auteur : MSSS
No. 14-843-01W, ISBN 978-2-550-70931-2 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur les laboratoires médicaux, les centres de services orthopédiques et les centres de physiologie respiratoire exploités par une entité autre qu'un établissement de santé et de services sociaux
Rapport

Dernière modification : 02 novembre 2016
Auteur : MSSS
No. 16-922-03W, ISBN 978-2-550-77089-3 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à renforcer la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 05 mai 2015
Auteur : MSSS
No. 15-006-03W, ISBN 978-2-550-73070-5 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Règlement abolissant les frais accessoires liés à la dispensation des services assurés et régissant les frais de transport des échantillons biologiques
Rapport

Dernière modification : 11 janvier 2017
Auteur : MSSS
No. 16-924-07W, 16-924-13W, ISBN 978-2-550-77464-8 (version PDF)

Analyse d'impact règlementaire – Projet de loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 04 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-612-01W, ISBN 978-2-550-72805-4 (version PDF)

Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et les services en cancérologie au Québec - Résultats couvrant la première année de la pandémie
Rapport

Dernière modification : 21 octobre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-210-132W, ISBN 978-2-550-90330-7 (version PDF)

Analyse des répercussions de la pandémie de la COVID-19 sur les soins et services en cancérologie au Québec
Rapport

Dernière modification : 20 janvier 2021
Auteur : MSSS
No. 20-210-378W, ISBN 978-2-550-88379-1 (version PDF)

Annexe à la circulaire 2013-026 (04.02.18.02) - Cadre de gestion de la certification de l'homologation des produits et services technologiques
Guide

Dernière modification : 21 juin 2024
Auteur : MSSS
No. 24-715-21W, ISBN 978-2-550-97479-6 (version PDF)

Approche adaptée à la personne âgée en milieu hospitalier - Cadre de référence
Cadre de référence

Dernière modification : 24 février 2011
Auteur : MSSS
No. 10-830-03W, ISBN 978-2-550-60945-2 (version PDF)

Approche non pharmacologique visant le traitement des symptômes comportementaux et psychologiques de la démence
Rapport

Dernière modification : 11 décembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-829-06W, ISBN 978-2-550-71827-7 (version PDF)

Approche pharmacologique visant le traitement des symptômes comportementaux et psychologiques de la démence
Rapport

Dernière modification : 10 décembre 2014
Auteur : MSSS
No. 14-829-07W, ISBN 978-2-550-71828-4 (version PDF)