Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Formulaire de déclaration d'un cas symptomatique non-identifié par le Programme québécois de dépistage néonatal sanguin et urinaire
Formulaire

Dernière modification : 15 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-918-16W

Formulaire de demande d'ajout d'un ou de plusieurs gènes dans un panel déjà présent au Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale
Formulaire

Dernière modification : 05 juillet 2018
Auteur : MSSS
No. DBBM-03

Formulaire de demande d'ajout d'une nouvelle analyse de biologie médicale – Évaluation de la pertinence – Phase I
Formulaire

Dernière modification : 05 juillet 2018
Auteur : MSSS
No. DBBM-01

Formulaire de demande d'ajout d'une nouvelle analyse de biologie médicale – Évaluation de la validité analytique – Phase II
Formulaire

Dernière modification : 05 juillet 2018
Auteur : MSSS
No. DBBM-04

Formulaire de demande d'évaluation de produits immunisants en cas de bris de la chaîne de froid
Formulaire

Dernière modification : 23 juillet 2015
Auteur : MSSS
No. 14-278-29W

Formulaire de demande de modification de permis pour un centre de procréation assistée (CPA)
Formulaire

Dernière modification : 22 septembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-937-02W

Formulaire de demande de statut de porteur d'une anomalie de l'hémoglobine
Formulaire

Dernière modification : 15 août 2024
Auteur : MSSS
No. 24-918-18W

Formulaire de demande ou de renouvellement de permis pour un centre de procréation assistée (CPA)
Formulaire

Dernière modification : 22 septembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-937-01W

Formulaire de refus ou d'annulation de refus – Registre de vaccination du Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 juillet 2023
Auteur : MSSS
No. 23-278-11WF

Formulaire de refus ou de modification du refus - Dossier santé Québec
Formulaire

Dernière modification : 11 mai 2022
Auteur : MSSS
No. 22-715-01WF

Formulaire de signalement - Demande d'évaluation du risque de rage d'un animal domestique mordeur
Formulaire

Dernière modification : 29 avril 2024
Auteur : MSSS
No. 24-277-01W

Formulaire Demande de référence : Dépistage du cancer du poumon
Formulaire

Dernière modification : 03 décembre 2021
Auteur : IUCPQ
No. 21-902-23W

Formulaires – Programme d'indemnisation des victimes d'une vaccination
Formulaire

Dernière modification : 16 décembre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-form-indemnisation

Formulaires de demande d'indemnisation – Régime d'indemnisation des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec
Formulaire

Dernière modification : 14 août 2012
Auteur : MSSS
No. form-hema

Formulaires pour le Programme de financement et de soutien professionnel pour les groupes de médecine de famille
Formulaire

Dernière modification : 11 avril 2024
Auteur : MSSS
No. 21-920-07W

Fruits et légumes en vedette – Rapport complet de l'évaluation 2009-2010
Rapport

Dernière modification : 18 juillet 2011
Auteur : MSSS
No. 11-293-01F, ISBN 978-2-550-62113-3 (version PDF)

Fruits et légumes en vedette – Résumé du rapport de l'évaluation 2009-2010
Rapport

Dernière modification : 18 juillet 2011
Auteur : MSSS
No. 11-293-02F, ISBN 978-2-550-62115-7 (version PDF)

Garantir l'accès : un défi d'équité, d'efficience et de qualité - Document de consultation
Guide

Dernière modification : 16 février 2006
Auteur : MSSS
No. 05-721-01, ISBN 2-550-46411-7 (version PDF)

Gestes simples pour limiter la transmission des maladies infectieuses !
Affiche

Dernière modification : 16 décembre 2024
Auteur : MSSS
No. 24-207-04W

Gestion efficace des punaises de lit en milieu de santé - Fiche technique
Feuillet

Dernière modification : 06 novembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-602-01W