Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux
Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes communautaires – Avril 2023
Cadre de référence, Questions et réponses
Description
Le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), les centres intégrés de santé et des services sociaux (CISSS), les centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et le Centre régional de santé et de services sociaux (CRSSS) de la Baie-James reconnaissent l’apport essentiel des organismes communautaires au maintien et à l’amélioration de la santé et du bien-être de la population québécoise.
Ce document explique les objectifs du Programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC) du MSSS et les modalités applicables pour les trois modes de financement du PSOC. Il s’adresse aux organismes communautaires qui œuvrent en santé et services sociaux et aux établissements responsables du PSOC. Les organismes intéressés trouveront dans ce document les renseignements sur le PSOC.
Questions et réponses
Un document questions-réponses visant à clarifier et à préciser certains éléments du Cadre normatif du PSOC a été réalisé. Il est publié à l’intention des personnes siégeant sur les conseils d’administration des organismes communautaires, à leur personnel salarié ou bénévole ainsi qu’à leurs membres. Il s’adresse aussi aux membres du personnel des établissements responsables du PSOC.
Cadre normatif
(PDF, 2 Mo, 41 pages)
Questions et réponses
(PDF, 2 Mo, 13 pages)
Cette publication est disponible en version électronique seulement.
Détails
Mise en ligne : 10 mai 2023
Dernière modification : 26 juillet 2023
Auteur : MSSS
Publication no : 22-823-02W, 23-823-02W
No. ISBN (PDF) : 978-2-550-94276-4, 978-2-550-95264-0
Renseignements et demande d’admissibilité
Pour toute demande de renseignements et pour obtenir le formulaire de demande d’admissibilité, n’hésitez pas à communiquer avec le MSSS si le rayonnement de votre organisme est national, avec le CISSS ou le CIUSSS responsable du PSOC de votre région si le rayonnement de votre organisme est local, régional ou suprarégional ou avec le Centre régional de santé et de services sociaux de la Baie-James pour les organismes de cette région.
Vous trouverez la liste des CISSS et des CIUSSS responsables du PSOC pour chacune des régions à l’annexe 1 du cadre normatif.