Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux
Guide de gestion du Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs
Guide
Description
Ce guide de gestion traite des objectifs du Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs, des principes directeurs de gestion, de la clientèle admissible, des modalités d'attribution des appareils, des responsabilités des différents paliers, des modalités d'achat et de paiement, de la valorisation des appareils, du suivi et de l'évaluation de ce programme.
Certaines sections ont été mises à jour afin d’intégrer les allègements administratifs apportés sur les critères d’admissibilité en lien avec la condition médicale.
Les annexes XIII à XVII ont été mises à jour pour l’entrée en vigueur d’un nouveau contrat de fourniture d’appareils le 1er septembre 2024.
Consulter le document
(PDF, 5 Mo, 65 pages)
Annexe IV – Demande d'aide matérielle
(PDF, 215 Ko, 4 pages)
Annexe V – Rapport d’évaluation : Bilan fonctionnel et physique
(PDF, 282 Ko, 6 pages)
Annexe VI – Portrait médical
(PDF, 170 Ko, 3 pages)
Annexe VII – Évaluation des capacités de conduire
(PDF, 157 Ko, 2 pages)
Annexe X – Transfert de propriété
(PDF, 126 Ko, 1 page)
Annexe XI – Confirmation de l’utilisation
(PDF, 130 Ko, 1 page)
Annexe XII – Demande de remplacement
(PDF, 144 Ko, 2 pages)
Bon de commande S410HP
(PDF, 812 Ko, 1 page)
Bon de commande S410
(PDF, 810 Ko, 1 page)
Bon de commande Pursuit ES
(PDF, 3 Mo, 1 page)
Bon de commande Star4 Astro
(PDF, 398 Ko, 1 page)
Cette publication est disponible en version électronique seulement.
Détails
Mise en ligne : 12 avril 2011
Dernière modification : 15 octobre 2024
Auteur : MSSS
Publication no : 24-841-01W
No. ISBN (PDF) : 978-2-550-98253-1