Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux
Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs - Guide de gestion
Guide

Description
Ce guide de gestion traite des objectifs du Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs, des principes directeurs de gestion, de la clientèle admissible, des modalités d'attribution des appareils, des responsabilité des différents paliers, des modalités d'achat et de paiement, de la valorisation des appareils, du suivi et de l'évaluation de ce programme.
Considérant l'entrée en vigueur du projet pilote sur les aides à la mobilité motorisées (AMM), le 1er juin 2015, pour une durée de 3 ans, l'annexe IX du présent document a été modifiée.
Les annexes XIII à XIV ont été mises à jour en avril 2023 et ne sont pas en format accessible.
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(PDF, 2 Mo, 60 pages)
Consulter la version accessible
(DOC, 13 Mo, 75 pages)
Cette publication est disponible en version électronique seulement.
Détails
Mise en ligne : 12 avril 2011
Dernière modification : 19 avril 2023
Auteur : MSSS
Publication no : 18-841-02W
No. ISBN (PDF) : 978-2-550-80987-6