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Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs - Guide de gestion

Guide

Image de la couverture du document.

Description

Ce guide de gestion traite des objectifs du Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs, des principes directeurs de gestion, de la clientèle admissible, des modalités d'attribution des appareils, des responsabilité des différents paliers, des modalités d'achat et de paiement, de la valorisation des appareils, du suivi et de l'évaluation de ce programme.

Considérant l'entrée en vigueur du projet pilote sur les aides à la mobilité motorisées (AMM), le 1er juin 2015, pour une durée de 3 ans, l'annexe IX du présent document a été modifiée.

Les annexes XIII à XVII sont valides du 1er mai 2018 au 30 avril 2020 et ne sont pas en format accessible.

Fichier PDF.Consulter le document
(PDF, 3 Mo, 67 pages)

Fichier DOC.Consulter la version accessible
(DOC, 13 Mo, 75 pages)

Cette publication est disponible en version électronique seulement.

Détails

Mise en ligne : 12 avril 2011
Dernière modification : 04 septembre 2019

Auteur : MSSS

Publication no : 18-841-02W

No. ISBN (PDF) : 978-2-550-80987-6

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