Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Rapport d'enquête sur les évènements entourant la fermeture du Pavillon Marquette et sur l'examen du processus d'attribution des places dans les ressources intermédiaires au Québec
Rapport

Dernière modification : 27 mai 2011
No. 11-830-02W, ISBN 978-2-550-62033-4 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les événements survenus dans le cadre de la pandémie de la COVID-19 au CHSLD Herron
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2020
No. 20-834-04W

Rapport d'enquête sur les événements survenus durant la pandémie de la COVID-19 aux résidences pour aînés l'Auberge aux Trois Pignons et la Résidence Le Laurentien
Rapport

Dernière modification : 25 septembre 2020
No. 20-834-06W

Rapport d'étude 2001-2002 - Les comités d'éthique de la recherche du réseau québécois de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2004
No. 04-714-01, ISBN 2-550-43560-5 (version PDF)

Rapport d'évaluation - L'implantation du Programme national de santé publique 2003-2012 : la perspective des acteurs de santé publique
Rapport

Dernière modification : 05 septembre 2008
No. 08-216-05F, ISBN 978-2-550-53657-4 (version PDF)

Rapport d'évaluation - Niveau d'implantation de l'Initiative des amis des bébés dans les établissements offrant des services de périnatalité au Québec
Rapport

Dernière modification : 08 juin 2011
No. 10-815-01F, ISBN 978-2-550-61089-2 (version PDF)

Rapport d'évaluation - Plan d'action de santé dentaire publique du Québec 2005-2015
Rapport

Dernière modification : 19 juillet 2017
No. 17-231-04W, ISBN 978-2-550-78692-4 (version PDF)

Rapport d'évaluation sur la place des entreprises d'aide domestique du secteur de l'économie sociale dans les services à domicile – État de situation et pistes de solution
Rapport

Dernière modification : 14 juin 2000
No. 00-701-1, ISBN 2-550-36056-7

Rapport de consultation - Règlement d'application de la Loi sur le tabac - Règlement sur la mise en garde attribuée au ministre de la Santé et des Services sociaux et portant sur les effets nocifs du tabac sur la santé
Rapport

Dernière modification : 10 juillet 2008
No. 08-006-12, ISBN 978-2-550-53584-3 (version PDF)

Rapport de la Commission d'analyse des projets d'implantation du Centre hospitalier de l'Université de Montréal et du Centre universitaire de santé McGill - Soins, enseignement, recherche - Au coeur de la cité
Rapport

Dernière modification : 19 avril 2004
No. 04_rapport_chum_cusm, ISBN 2-550-42530-8

Rapport de la consultation publique sur les conditions de vie des aînés : Préparons l'avenir avec nos aînés
Rapport

Dernière modification : 02 juillet 2014
No. F-5149-MSSS

Rapport de mise en œuvre 2015-2020 - Loi concernant la lutte contre le tabagisme
Rapport

Dernière modification : 27 novembre 2020
No. 20-006-02W, ISBN 978-2-550-86035-8 (version PDF)

Rapport de mise en oeuvre 2018-2021 - Loi encadrant le cannabis - Octobre 2021
Rapport

Dernière modification : 27 octobre 2021
No. 21-236-03W, ISBN 978-2-550-90268-3 (version PDF)

Rapport de recherche sur les homicides intrafamiliaux commis par des personnes souffrant d'un trouble mental
Rapport

Dernière modification : 08 juillet 2008
No. Rapport-homicides_intrafamiliaux

Rapport du comité consultatif sur la démarche d'amélioration et de maintien de la performance du Programme national de cancérologie
Rapport

Dernière modification : 22 février 2016
No. 15-902-18W, ISBN 978-2-550-74127-5 (version PDF)

Rapport du comité d'experts en vue de l'élaboration d'un plan d'action pour la maladie d'Alzheimer - Relever le défi de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées : une vision centrée sur la personne, l'humanisme et l'excellence
Rapport

Dernière modification : 31 mai 2009
No. 09-829-01W, ISBN 978-2-550-56212-2 (version PDF)

Rapport du comité d'experts sur les homicides intrafamiliaux
Rapport

Dernière modification : 22 novembre 2012
No. 12-803-02F, ISBN 978-2-550-66373-7 (version PDF)

Rapport du comité d'oncologie psychosociale – Vers des soins centrés sur la personne – mars 2011
Rapport

Dernière modification : 17 mai 2011
No. 11-902-05F, ISBN 978-2-550-61917-8 (version PDF)

Rapport du Comité de travail interministériel sur la prestation des services de psychiatrie légale relevant du Code criminel
Rapport

Dernière modification : 28 février 2011
No. 10-914-09F, ISBN 978-2-550-61118-9 (version PDF)

Rapport du comité de travail pour une action concertée auprès des enfants exposés à la violence conjugale et leur famille : état des lieux et recommandations
Rapport

Dernière modification : 13 mars 2015
No. 14-847-01W, ISBN 978-2-550-72405-6 (version PDF)