Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux
Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.
Pour les consulter :
Toutes les publications avant 2021
1664 publications. Choisir un nouveau critère de consultation

Orientations du directeur national de santé publique sur le retrait en milieu scolaire lors d'une éclosion de rougeole - La vaccination, la meilleure protection
Orientations ministérielles
Dernière modification : 08 avril 2015
Auteur : MSSS
No. 15-278-01W, ISBN 978-2-550-72822-1 (version PDF)

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle
Orientations ministérielles
Dernière modification : 01 mars 2001
Auteur : MSSS
No. 00-807-01, ISBN 2-550-37079-1

Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle – Plan d'action
Plan d'action
Dernière modification : 01 mars 2001
Auteur : MSSS
No. 00-807-05F, ISBN 2-550-37081-3

Orientations ministérielles - Dispositif d'assistance ventriculaire
Orientations ministérielles
Dernière modification : 02 avril 2015
Auteur : MSSS
No. 14-906-02W, ISBN 978-2-550-72308-0 (version PDF)

Orientations ministérielles - Implantation valvulaire aortique par cathéter
Orientations ministérielles
Dernière modification : 02 avril 2015
Auteur : MSSS
No. 14-906-03W, ISBN 978-2-550-72307-3 (version PDF)

Orientations ministérielles - L'adaptation des services sociaux et de santé aux réalités homosexuelles
Orientations ministérielles
Dernière modification : 01 avril 1999
Auteur : MSSS
No. 97-762, ISBN 2-550-31928-1

Orientations ministérielles – Politique de lutte contre le tabagisme dans les établissements d'enseignement collégial et universitaire
Orientations ministérielles
Dernière modification : 12 janvier 2017
Auteur : MSSS
No. 16-006-14W, ISBN 9978-2-550-75322-3 (version PDF)

Orientations ministérielles – Politique de lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et de services sociaux
Orientations ministérielles
Dernière modification : 01 avril 2016
Auteur : MSSS
No. 15-006-11W, ISBN 978-2-550-75323-0 (version PDF)

Orientations ministérielles concernant la pratique de l'interprétariat dans les services de santé et les services sociaux au Québec
Orientations ministérielles
Dernière modification : 31 octobre 2018
Auteur : MSSS
No. 18-406-03W, ISBN 978-2-550-82218-9 (version PDF)
ArchivéeOrientations ministérielles pour la mise en place des mécanismes attendus pour l'accompagnement de personnes vulnérables lors de l'application du protocole national de priorisation pour l'accès aux SI adultes
(Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19
Dernière modification : 14 juin 2021
Auteur : MSSS
No. DGPPFC-041

Orientations ministérielles pour le traumatisme craniocérébral léger 2005-2010
Orientations ministérielles
Dernière modification : 22 février 2006
Auteur : MSSS et SAAQ
No. C-4454

Orientations ministérielles relatives à l'utilisation des comptes rendus standardisés et structurés pour une pratique médicale de qualité en cancérologie
Orientations ministérielles
Dernière modification : 23 juin 2014
Auteur : MSSS
No. 14-902-02W, ISBN 978-2-550-70867-4 (version PDF)

Orientations ministérielles relatives à l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention, isolement et substances chimiques
Orientations ministérielles
Dernière modification : 20 décembre 2002
Auteur : MSSS
No. 02-812-02, ISBN 2-550-40021-6 (version PDF)

Orientations ministérielles sur les services offerts aux personnes âgées en perte d'autonomie
Orientations ministérielles
Dernière modification : 02 mars 2001
Auteur : MSSS
No. 00-702, ISBN 2-550-37168-2

Dernière modification : 30 mars 2012
Auteur : MSSS
No. 11-902-16W, ISBN 978-2-550-64521-4 (version PDF)

Orientations relatives à l'organisation des soins et des services offerts à la clientèle adulte par les équipes en santé mentale de première ligne en CSSS
Orientations ministérielles
Dernière modification : 17 mai 2011
Auteur : MSSS
No. 11-914-01F, ISBN 978-2-550-61765-5 (version PDF)

Orientations relatives aux standards d'accès, de continuité, de qualité, d'efficacité et d'efficience - Programme-services Jeunes en difficulté - Offre de service 2007-2012
Orientations ministérielles
Dernière modification : 30 janvier 2008
Auteur : MSSS
No. 09-838-04, ISBN 978-2-550-51624-8 (version PDF)

Dernière modification : 10 juin 2004
Auteur : MSSS
No. 04-210-02W

Oser faire autrement - Rapport de l'étude des besoins au regard des ITSS et du travail en RLS
Rapport
Dernière modification : 23 septembre 2014
Auteur : Msss
No. 14-308-02W, ISBN 978-2-550-70507-9 (version PDF)

Dernière modification : 16 décembre 2015
Auteur : MSSS
No. 15-308-01W, ISBN 978-2-550-74204-3 (version PDF)