Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

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Programme national de santé publique 2003-2012 — Mise à jour 2008
Guide

Dernière modification : 02 mai 2008
No. 08-216-01, ISBN 978-2-550-52819-7 (version PDF)

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Programme national de santé publique 2003-2012 - Version abrégée
Guide

Dernière modification : 27 août 2004
No. 04-216-01

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Programme national de santé publique 2003-2012
Guide

Dernière modification : 24 janvier 2003
No. 02-216-01F, ISBN 2-550-40126-3 (version PDF)

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Programme ministériel sur les aides techniques à la communication - Guide d'attribution
Guide

Dernière modification : 30 avril 2018
No. 18-841-01W, ISBN 978-2-550-75675-0 (version PDF)

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Programme de subventions en santé publique
Plan d'action

Dernière modification : 19 juin 2002
No. 01-221-02

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Programme de remboursement de frais relatifs à l'utilisation d'un chien d'assistance à la motricité - Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 28 mai 2015
No. 15-824-01W, ISBN 978-2-550-72266-3 (version PDF)

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Programme de recherche thématique portant sur les impacts socioéconomiques des jeux de hasard et d'argent
Guide

Dernière modification : 06 décembre 2001
No. 01-837-06, ISBN 2-550-38503-9 (version PDF)

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Programme de formation pour la pandémie d'influenza
Orientations ministérielles

Dernière modification : 25 juillet 2018
No. 18-207-02W

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Programme d'intervention sur l'infection par le VIH et la grossesse
Dépliant

Dernière modification : 02 février 2016
No. 15-354-01W

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Programme d'attribution des tricycles et vélos adaptés : Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 30 mai 2011
No. 11-824-01W, ISBN 978-2-550-61029-8 (version PDF)

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Programme d'attribution des ambulateurs : Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 01 août 2011
No. 11-824-07W, ISBN 978-2-550-62596-4 (version PDF)

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Programme d'attribution de chaussures orthétiques et de l'appareillage de la chaussure : Guide de gestion
Guide

Dernière modification : 28 juin 2011
No. 11-824-05W, ISBN 978-2-550-62259-8 (version PDF)

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Programme d'assurance qualité du Registre québécois du cancer
Guide

Dernière modification : 20 août 2015
No. 15-902-16W, ISBN 978-2-550-73621-9 (version PDF)

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Produits transformés : trouver la recette santé
Feuillet

Dernière modification : 12 mai 2021
No. 21-297-05W

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Processus d'approbation des formulaires du dossier de l'usager
Guide

Dernière modification : 16 août 2017
No. 17-950-01W, ISBN 978-2-550-78690-0 (version PDF)