Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale 2006
Cadre de référence

Dernière modification : 14 juillet 2006
Auteur : MSSS
No. 06-914-01, ISBN 2-550-47123-7 (version PDF)

Cadre de référence pour la mise en place de réseaux par siège tumoral
Cadre de référence

Dernière modification : 29 août 2019
Auteur : MSSS
No. 19-902-08W, ISBN 978-2-550-84645-1 (version PDF)

Cadre de référence pour la gestion et la prévention des maladies chroniques physiques en première ligne
Cadre de référence

Dernière modification : 27 septembre 2012
Auteur : MSSS
No. 12-942-01F, ISBN 978-2-550-65935-8 (version PDF)

Cadre de référence pour la désignation universitaire des établissements du secteur des services sociaux : mission, principes et critères
Cadre de référence

Dernière modification : 08 décembre 2010
Auteur : MSSS
No. 10-853-01F, ISBN 978-2-550-60143-2 (version PDF)

Cadre de référence pour la désignation d'un institut universitaire de première ligne en santé et en services sociaux - Énoncé des orientations ministérielles et critères
Cadre de référence, Orientations ministérielles

Dernière modification : 30 octobre 2013
Auteur : MSSS
No. 13-853-01W, ISBN 978-2-550-69149-5 (version PDF)

Cadre de référence pour l'organisation de la pastorale en établissements de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 15 octobre 2003
Auteur : MSSS
No. 03-cadrerefpasto

Cadre de référence pour l'optimisation des services intégrés de dépistage et de prévention des infections transmissibles sexuellement et par le sang
Cadre de référence

Dernière modification : 17 octobre 2018
Auteur : MSSS
No. 18-317-01W, ISBN 978-2-550-82572-2 (version PDF)

Cadre de référence pour l'élaboration des protocoles d'application des mesures de contrôle – Contention, isolement et substance chimique (version révisée, mars 2015)
Cadre de référence

Dernière modification : 27 mai 2015
Auteur : MSSS
No. 14-812-01W, ISBN 978-2-550-72384-4 (version PDF)

Cadre de référence pour l'élaboration d'un plan d'action national de lutte contre la toxicomanie
Cadre de référence

Dernière modification : 24 septembre 2002
Auteur : MSSS
No. 02-806-02, ISBN 2-550-39784-3 (version PDF)

Cadre de référence pour l'allocation des ressources matérielles : appareils de planification en radio-oncologie – Recommandations du sous-comité sur les appareils de planification à la Direction générale de cancérologie
Cadre de référence

Dernière modification : 31 mai 2017
Auteur : MSSS
No. 17-902-12W, ISBN 978-2-550-78603-0 (version PDF)

Cadre de référence national pour la conclusion d'ententes de services entre les centres de santé et de services sociaux et les centres de réadaptation en déficience intellectuelle
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mars 2006
Auteur : MSSS
No. 05-809-01, ISBN 2-550-46543-1 (version PDF)

Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains
Cadre de référence

Dernière modification : 21 décembre 2021
Auteur : MSSS
No. 19-727-05W, ISBN 978-2-550-87782-0 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée - Document d'introduction
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
Auteur : MSSS
No. 17-834-11W, ISBN 978-2-550-80500-7 (version PDF)

Cadre de référence et normes relatives à l'hébergement dans les établissements de soins de longue durée
Cadre de référence

Dernière modification : 08 février 2018
Auteur : MSSS
No. 17-834-12W, ISBN 978-2-550-80501-4 (version PDF)

Cadre de référence et guide de bonnes pratiques – Pour orienter le traitement de la dépendance aux opioïdes avec une médication de substitution
Cadre de référence

Dernière modification : 01 décembre 2006
Auteur : MSSS
No. 06-804-01, ISBN 2-550-48470-3 (version PDF)

Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire
Cadre de référence

Dernière modification : 28 janvier 2009
Auteur : MSSS
No. 08-208-01, ISBN 978-2-550-53828-8 (version PDF)

Cadre de référence en matière d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui - Garde en établissement de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 08 mars 2018
Auteur : MSSS
No. 17-917-07W, ISBN 978-2-550-79047-1 (version PDF)

Cadre de référence du Programme national d'oxygénothérapie à domicile (PNOD)
Cadre de référence

Dernière modification : 30 juin 2011
Auteur : MSSS
No. 11-935-01W, ISBN 978-2-550-62279-6 (version PDF)

Cadre de référence du Programme national d'assistance ventilatoire à domicile (PNAVD)
Cadre de référence

Dernière modification : 30 juin 2011
Auteur : MSSS
No. 11-936-01W, ISBN 978-2-550-62260-4 (version PDF)

Cadre de référence de l'approche de partenariat entre les usagers, leurs proches et les acteurs en santé et en services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mai 2018
Auteur : MSSS
No. 18-727-01W, ISBN 978-2-550-81409-2 (version PDF)