Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Rapport annuel 2019-2020. Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-830-23F, ISBN 978-2-550-87658-8 (version PDF)

Rapport annuel 2019-2020. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 1er avril 2019 au 31 mars 2020
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-819-02F, ISBN 978-2-550-87659-5 (version PDF)

Rapport annuel 2020-2021. Entente-cadre nationale et déploiement des processus d'intervention concertés pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées. 1er avril 2020 au 31 mars 2021
Rapport

Dernière modification : 24 septembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-830-23F, ISBN 978-2-550-89808-5 (version PDF)

Rapport annuel 2020-2021. Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Chapitre II - Politique de lutte contre la maltraitance. 1er avril 2020 au 31 mars 2021
Rapport

Dernière modification : 24 septembre 2021
Auteur : MSSS
No. 21-819-05F, ISBN 978-2-550-89999-0 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2017-2018 – Commissaire à la santé et au bien-être
Rapport

Dernière modification : 05 février 2019
Auteur : MSSS
No. 18-123-01W, ISBN 978-2-550-82930-0 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2018-2019 - Commissaire à la santé et au bien-être
Rapport

Dernière modification : 18 novembre 2019
Auteur : MSSS
No. 19-123-02FW, ISBN 978-2-550-85056-4 (version PDF)

Rapport au ministre de la Santé et des Services sociaux - Application des règles d'octroi des contrats à la firme Proaction dans la région de Montréal - Juin 2013
Rapport

Dernière modification : 20 août 2013
Auteur : MSSS
No. 13-048-02W, ISBN 978-2-550-68574-6 (version PDF)

Rapport d'activité 2009-2010 - Direction de la lutte contre le cancer
Rapport

Dernière modification : 29 décembre 2010
Auteur : MSSS
No. 10-902-05, ISBN 978-2-550-60672-7 (version PDF)

Rapport d'activités 2018-2019 du Comité provincial pour la prestation des services de santé et des services sociaux en langue anglaise
Rapport

Dernière modification : 19 novembre 2021
Auteur : MSSS
No. 20-406-01W, ISBN 978-2-550-88827-7 (version PDF)

Rapport d'activités saison 2013 - Plan d'intervention gouvernemental 2013-2015 pour la protection de la population contre le virus du Nil occidental
Plan d'action

Dernière modification : 21 février 2014
Auteur : MSSS
No. 13-211-03W, ISBN 978-2-550-69738-1 (version PDF)

Rapport d'activités saison 2014 - Plan d'intervention gouvernemental 2013-2015 pour la protection de la population contre le virus du Nil occidental
Rapport

Dernière modification : 12 janvier 2015
Auteur : MSSS
No. 14-211-05W, ISBN 978-2-550-72123-9 (version PDF)

Rapport d'enquête concernant les activités des comités d'éthique clinique et des comités d'éthique de la recherche au Québec
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 1999
Auteur : MSSS
No. 99-727-10F, ISBN 2-550-34983-0

Rapport d'enquête sur l'application de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSS) et de ses règlements au Centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) Pavillon Bellevue Inc. et au Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Chaudière-Appalaches
Rapport

Dernière modification : 13 mai 2021
Auteur : MSSS
No. 21-210-50W, ISBN 978-2-550-89297-7 (version PDF)

Rapport d'enquête sur l'éclosion de la COVID-19 au Centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) Sainte-Dorothée
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-834-05W

Rapport d'enquête sur les difficultés d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
Rapport

Dernière modification : 28 février 2011
Auteur : MSSS
No. 10-914-08F, ISBN 978-2-550-60968-1 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les évènements entourant la fermeture du Pavillon Marquette et sur l'examen du processus d'attribution des places dans les ressources intermédiaires au Québec
Rapport

Dernière modification : 27 mai 2011
Auteur : MSSS
No. 11-830-02W, ISBN 978-2-550-62033-4 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les événements survenus dans le cadre de la pandémie de la COVID-19 au CHSLD Herron
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-834-04W

Rapport d'enquête sur les événements survenus durant la pandémie de la COVID-19 aux résidences pour aînés l'Auberge aux Trois Pignons et la Résidence Le Laurentien
Rapport

Dernière modification : 25 septembre 2020
Auteur : MSSS
No. 20-834-06W

Rapport d'étude 2001-2002 - Les comités d'éthique de la recherche du réseau québécois de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2004
Auteur : MSSS
No. 04-714-01, ISBN 2-550-43560-5 (version PDF)

Rapport d'évaluation - L'implantation du Programme national de santé publique 2003-2012 : la perspective des acteurs de santé publique
Rapport

Dernière modification : 05 septembre 2008
Auteur : MSSS
No. 08-216-05F, ISBN 978-2-550-53657-4 (version PDF)