Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Rapport annuel de gestion 2017-2018 – Commissaire à la santé et au bien-être
Rapport

Dernière modification : 05 février 2019
No. 18-123-01W, ISBN 978-2-550-82930-0 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2018-2019
Rapport

Dernière modification : 03 octobre 2019
No. 19-102-01W, ISBN 978-2-550-85120-2 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2018-2019 - Commissaire à la santé et au bien-être
Rapport

Dernière modification : 18 novembre 2019
No. 19-123-02FW, ISBN 978-2-550-85056-4 (version PDF)

Rapport annuel de gestion 2019-2020
Rapport

Dernière modification : 07 octobre 2020
No. 20-102-01W, ISBN 978-2-550-87605-2 (version PDF)

Rapport au ministre de la Santé et des Services sociaux - Application des règles d'octroi des contrats à la firme Proaction dans la région de Montréal - Juin 2013
Rapport

Dernière modification : 20 août 2013
No. 13-048-02W, ISBN 978-2-550-68574-6 (version PDF)

Rapport d'activité 2009-2010 - Direction de la lutte contre le cancer
Rapport

Dernière modification : 29 décembre 2010
No. 10-902-05, ISBN 978-2-550-60672-7 (version PDF)

Rapport d'activités saison 2013 - Plan d'intervention gouvernemental 2013-2015 pour la protection de la population contre le virus du Nil occidental
Plan d'action

Dernière modification : 21 février 2014
No. 13-211-03W, ISBN 978-2-550-69738-1 (version PDF)

Rapport d'activités saison 2014 - Plan d'intervention gouvernemental 2013-2015 pour la protection de la population contre le virus du Nil occidental
Rapport

Dernière modification : 12 janvier 2015
No. 14-211-05W, ISBN 978-2-550-72123-9 (version PDF)

Rapport d'enquête concernant les activités des comités d'éthique clinique et des comités d'éthique de la recherche au Québec
Rapport

Dernière modification : 08 octobre 1999
No. 99-727-10F, ISBN 2-550-34983-0

Rapport d'enquête sur l'éclosion de la COVID-19 au Centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) Sainte-Dorothée
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2020
No. 20-834-05W

Rapport d'enquête sur les difficultés d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui
Rapport

Dernière modification : 28 février 2011
No. 10-914-08F, ISBN 978-2-550-60968-1 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les évènements entourant la fermeture du Pavillon Marquette et sur l'examen du processus d'attribution des places dans les ressources intermédiaires au Québec
Rapport

Dernière modification : 27 mai 2011
No. 11-830-02W, ISBN 978-2-550-62033-4 (version PDF)

Rapport d'enquête sur les événements survenus dans le cadre de la pandémie de la COVID-19 au CHSLD Herron
Rapport

Dernière modification : 23 septembre 2020
No. 20-834-04W

Rapport d'enquête sur les événements survenus durant la pandémie de la COVID-19 aux résidences pour aînés l'Auberge aux Trois Pignons et la Résidence Le Laurentien
Rapport

Dernière modification : 25 septembre 2020
No. 20-834-06W

Rapport d'étude 2001-2002 - Les comités d'éthique de la recherche du réseau québécois de la santé et des services sociaux
Rapport

Dernière modification : 20 décembre 2004
No. 04-714-01, ISBN 2-550-43560-5 (version PDF)

Rapport d'évaluation - L'implantation du Programme national de santé publique 2003-2012 : la perspective des acteurs de santé publique
Rapport

Dernière modification : 05 septembre 2008
No. 08-216-05F, ISBN 978-2-550-53657-4 (version PDF)

Rapport d'évaluation - Niveau d'implantation de l'Initiative des amis des bébés dans les établissements offrant des services de périnatalité au Québec
Rapport

Dernière modification : 08 juin 2011
No. 10-815-01F, ISBN 978-2-550-61089-2 (version PDF)

Rapport d'évaluation - Plan d'action de santé dentaire publique du Québec 2005-2015
Rapport

Dernière modification : 19 juillet 2017
No. 17-231-04W, ISBN 978-2-550-78692-4 (version PDF)

Rapport d'évaluation sur la place des entreprises d'aide domestique du secteur de l'économie sociale dans les services à domicile – État de situation et pistes de solution
Rapport

Dernière modification : 14 juin 2000
No. 00-701-1, ISBN 2-550-36056-7

Rapport de consultation - Règlement d'application de la Loi sur le tabac - Règlement sur la mise en garde attribuée au ministre de la Santé et des Services sociaux et portant sur les effets nocifs du tabac sur la santé
Rapport

Dernière modification : 10 juillet 2008
No. 08-006-12, ISBN 978-2-550-53584-3 (version PDF)