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Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

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Toutes les publications avant 2020

1465 publications. Choisir un nouveau critère de consultation

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Formulaires de demande d'indemnisation – Régime d'indemnisation des victimes d'un produit distribué par Héma-Québec
Formulaire

Dernière modification : 14 août 2012
No. form-hema

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Fruits et légumes en vedette – Rapport complet de l'évaluation 2009-2010
Rapport

Dernière modification : 18 juillet 2011
No. 11-293-01F, ISBN 978-2-550-62113-3 (version PDF)

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Fruits et légumes en vedette – Résumé du rapport de l'évaluation 2009-2010
Rapport

Dernière modification : 18 juillet 2011
No. 11-293-02F, ISBN 978-2-550-62115-7 (version PDF)

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Garantir l'accès : un défi d'équité, d'efficience et de qualité - Document de consultation
Guide

Dernière modification : 16 février 2006
No. 05-721-01, ISBN 2-550-46411-7 (version PDF)

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Gestion efficace des punaises de lit en milieu de santé - Fiche technique
Feuillet

Dernière modification : 06 novembre 2015
No. 15-602-01W

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Glossaire - Définition de termes relatifs au réseau de la santé et des services sociaux
Guide

Dernière modification : 20 décembre 2017
No. 17-127-03W, ISBN 978-2-550-80196-2 (version PDF)

ArchivéeGradation des mesures dans les milieux de vie en fonction des paliers d'alerte - Hébergement CRJDA (Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19

Dernière modification : 08 octobre 2020
No. 20-210-295W

ArchivéeGradation des mesures dans les milieux de vie en fonction des paliers d'alerte - Hébergement en DP-DI-TSA (Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19

Dernière modification : 24 novembre 2020
No. DGPPFC-002.REV1

ArchivéeGradation des mesures dans les milieux de vie en fonction des paliers d'alerte - Milieux de réadaptation (Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19

Dernière modification : 02 octobre 2020
No. DGPPFC-005.REV1

ArchivéeGradation des mesures selon les milieux de vie et d'hébergement - Directives au réseau de la santé et des services sociaux (Cette directive n’est plus en vigueur)
Directive COVID-19

Dernière modification : 02 octobre 2020
No. Non codée

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Grossesse – Alcool et drogues, ce qu'il faut savoir – Document de soutien à l'intention des personnes qui interviennent auprès des femmes enceintes ou en âge de procréer
Guide

Dernière modification : 14 janvier 2010
No. 09-804-02F, ISBN 978-2-550-56543-7 (version PDF)

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Groupe de travail sur le régime québécois d'adoption
Rapport

Dernière modification : 07 avril 2006
No. 06_adoption

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Guichet d'accès en santé mentale pour la clientèle adulte des CSSS
Brochure

Dernière modification : 08 décembre 2008
No. 08-914-08, ISBN 978-2-550-54414-2 (version PDF)

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Guide - Mesures de prévention dans un contexte de pandémie d'influenza à l'intention des employeurs et travailleurs du Québec
Guide

Dernière modification : 17 décembre 2007
No. 07-235-06, ISBN 2-550-50418-4 (version PDF)

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Guide à l'intention des établissements - Responsabilités et gestion d'un événement indésirable lié au retraitement des dispositifs médicaux réutilisables
Guide

Dernière modification : 21 octobre 2013
No. 13-209-02W, ISBN 978-2-550-68742-9 (version PDF)

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Guide à l'intention des personnes responsables de la vérification des antécédents judiciaires dans le cadre de la certification de certaines ressources communautaires ou privées offrant de l'hébergement en dépendance
Guide

Dernière modification : 23 février 2017
No. 16-804-06W, ISBN 978-2-550-71521-4 (version PDF)

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Guide autosoins - Grippe A(H1N1)
Guide

Dernière modification : 15 octobre 2009
No. 09-235-11F, ISBN 978-2-550-56716-5 (version PDF)

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Guide d'application des nouvelles dispositions législatives et réglementaires concernant le recours à certaines mesures d'encadrement
Guide

Dernière modification : 25 février 2019
No. 18-839-06W, ISBN 978-2-550-83431-1 (version PDF)

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Guide d'application du volet alimentation pour un virage santé à l'école
Guide

Dernière modification : 10 septembre 2008
No. 08-289-01, ISBN 978-2-550-53879-0 (version PDF)

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Guide d'élaboration des cadres de gestion des banques de données et de matériel biologique constituées à des fins de recherche
Guide

Dernière modification : 09 novembre 2012
No. 12-727-02W, ISBN 978-2-550-66269-3 (version PDF)