Ministère de la Santé et des Services sociaux

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Certaines publications administratives du MSSS sont répertoriées dans différentes sections.

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Orientations relatives aux standards d'accès, de continuité, de qualité, d'efficacité et d'efficience - Programme-services Jeunes en difficulté - Offre de service 2007-2012
Orientations ministérielles

Dernière modification : 30 janvier 2008
No. 09-838-04, ISBN 978-2-550-51624-8 (version PDF)

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Orientations relatives à l'organisation des soins et des services offerts à la clientèle adulte par les équipes en santé mentale de première ligne en CSSS
Orientations ministérielles

Dernière modification : 17 mai 2011
No. 11-914-01F, ISBN 978-2-550-61765-5 (version PDF)

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Orientations prioritaires 2007-2012 du Programme québécois de lutte contre le cancer - Bilan des réalisations (Mars 2012)
Rapport

Dernière modification : 30 mars 2012
No. 11-902-16W, ISBN 978-2-550-64521-4 (version PDF)

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Orientations ministérielles sur les services offerts aux personnes âgées en perte d'autonomie
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 mars 2001
No. 00-702, ISBN 2-550-37168-2

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Orientations ministérielles relatives à l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention, isolement et substances chimiques
Orientations ministérielles

Dernière modification : 20 décembre 2002
No. 02-812-02, ISBN 2-550-40021-6 (version PDF)

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Orientations ministérielles relatives à l'utilisation des comptes rendus standardisés et structurés pour une pratique médicale de qualité en cancérologie
Orientations ministérielles

Dernière modification : 23 juin 2014
No. 14-902-02W, ISBN 978-2-550-70867-4 (version PDF)

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Orientations ministérielles pour le traumatisme craniocérébral léger 2005-2010
Orientations ministérielles

Dernière modification : 22 février 2006
No. C-4454

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Orientations ministérielles concernant la pratique de l'interprétariat dans les services de santé et les services sociaux au Québec
Orientations ministérielles

Dernière modification : 31 octobre 2018
No. 18-406-03W, ISBN 978-2-550-82218-9 (version PDF)

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Orientations ministérielles – Politique de lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et de services sociaux
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 avril 2016
No. 15-006-11W, ISBN 978-2-550-75323-0 (version PDF)

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Orientations ministérielles – Politique de lutte contre le tabagisme dans les établissements d'enseignement collégial et universitaire
Orientations ministérielles

Dernière modification : 12 janvier 2017
No. 16-006-14W, ISBN 9978-2-550-75322-3 (version PDF)

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Orientations ministérielles - L'adaptation des services sociaux et de santé aux réalités homosexuelles
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 avril 1999
No. 97-762, ISBN 2-550-31928-1

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Orientations ministérielles - Implantation valvulaire aortique par cathéter
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 avril 2015
No. 14-906-03W, ISBN 978-2-550-72307-3 (version PDF)

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Orientations ministérielles - Dispositif d'assistance ventriculaire
Orientations ministérielles

Dernière modification : 02 avril 2015
No. 14-906-02W, ISBN 978-2-550-72308-0 (version PDF)

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Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle – Plan d'action
Plan d'action

Dernière modification : 01 mars 2001
No. 00-807-05F, ISBN 2-550-37081-3

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Orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle
Orientations ministérielles

Dernière modification : 01 mars 2001
No. 00-807-01, ISBN 2-550-37079-1

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Orientations du directeur national de santé publique sur le retrait en milieu scolaire lors d'une éclosion de rougeole - La vaccination, la meilleure protection
Orientations ministérielles

Dernière modification : 08 avril 2015
No. 15-278-01W, ISBN 978-2-550-72822-1 (version PDF)

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Orientations de santé publique en matière de recherche, d'évaluation et de suivi 2020-2024 : la pandémie de la COVID-19 et ses conséquences
Orientations ministérielles

Dernière modification : 09 décembre 2020
No. 20-210-251W, ISBN 978-2-550-88022-6 (version PDF)

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Organisation de l'omnipratique au Québec entre 1994 et 1999
Guide

Dernière modification : 11 octobre 2001
No. 01-718-01F, ISBN 2-550-38084-3 (version PDF)