Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux

Cadre de référence en matière d'application de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui - Garde en établissement de santé et de services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 08 mars 2018
No. 17-917-07W, ISBN 978-2-550-79047-1 (version PDF)

Les fugues en centre de réadaptation pour jeunes en difficulté d'adaptation : Prévenir et mieux intervenir
Plan d'action

Dernière modification : 12 mars 2018
No. 17-839-02W, ISBN 978-2-550-80031-6 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur la certification des résidences privées pour aînés
Rapport

Dernière modification : 21 mars 2018
No. 17-843-07W

Registre québécois du cancer - Incidence du cancer au Québec pour l'année 2011 : Données préliminaires et considérations méthodologiques
Rapport

Dernière modification : 05 avril 2018
No. 17-902-36W, ISBN 978-2-550-80990-6 (version PDF)

Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité d'imagerie médicale - Répertoire des guides de planification immobilière
Guide

Dernière modification : 09 avril 2018
No. 17-610-25W, ISBN 978-2-550-80913-5 (version PDF)

Statistiques sur la santé maternelle
Statistiques et données

Dernière modification : 10 avril 2018
No. ste_maternelle

Statistiques sur les soins et services en santé périnatale
Statistiques et données

Dernière modification : 10 avril 2018
No. soins_serv_perinatalite

Répertoire québécois et système de mesure des procédures de biologie médicale - Édition 2018-2019
Guide

Dernière modification : 13 avril 2018
No. 17-922-06W, ISBN 978-2-550-81045-2 (version PDF)

Guide pour l'élaboration de programme d'accès aux services de santé et aux services sociaux en langue anglaise
Cadre de référence

Dernière modification : 23 avril 2018
No. 18-406-01W, ISBN 978-2-550-80519-9 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Modification du Règlement sur les aides auditives et les services assurés
Rapport

Dernière modification : 25 avril 2018
No. 18-824-03W

Programme ministériel sur les aides techniques à la communication - Guide d'attribution
Guide

Dernière modification : 30 avril 2018
No. 18-841-01W, ISBN 978-2-550-75675-0 (version PDF)

Protocole d'immunisation du Québec (PIQ)
Guide

Dernière modification : 02 mai 2018
No. piq, ISSN 1925-0681 (version PDF)

Résumé du Guide de bonnes pratiques pour favoriser l'embauche, le maintien et le retour en emploi des travailleurs expérimentés
Rapport

Dernière modification : 04 mai 2018
No. synthese_travailleur_ex

Guide de soutien pour le développement des compétences des bénévoles
Guide

Dernière modification : 09 mai 2018
No. 18-828-02W, ISBN 978-2-550-76382-6 (version PDF)

Analyse d'impact réglementaire - Règlement d'application de la Loi sur les activités funéraires
Rapport

Dernière modification : 09 mai 2018
No. 18-612-01W

Cadre de référence de l'approche de partenariat entre les usagers, leurs proches et les acteurs en santé et en services sociaux
Cadre de référence

Dernière modification : 14 mai 2018
No. 18-727-01W, ISBN 978-2-550-81409-2 (version PDF)

Document d'information sur la coupe de l'herbe à poux
Feuillet

Dernière modification : 18 mai 2018
No. 18-244-03W

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mai 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
No. 18-236-03W

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi no 157 : Loi constituant la société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Mars 2018
Rapport

Dernière modification : 24 mai 2018
No. 17-236-26W

Normes de pratique clinique relatives à la coloscopie - Mise à jour 2018
Guide

Dernière modification : 30 mai 2018
No. 18-902-02W, ISBN 978-2-550-80198-6 (version PDF)